Declaration prealable Travaux terminés

0380972410013

Nouvelle construction

Chavanoz / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse REVORCHON CHAVANOZ 38230

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

8 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.500 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

20/03/2024

Décision

20/03/2024

Début chantier

20/03/2024

Fin travaux

10/05/2024

Localisation

Commune: Chavanoz (38097)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38230
Adresse: REVORCHON CHAVANOZ 38230

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	335 m²	8 m²
Commerce	335 m²	8 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DI MICHELE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AE 461

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DI MICHELE

SIREN 441285988

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURE-ANNE MARIE TULLIA BOSSU (DI MICHELE)

Autre - né(e) en 1982

MARCO DI MICHELE

Autre - né(e) en 1947

PHILIPPE BRUNO THEODORE DI MICHELE

Autre - né(e) en 1974

ROSELYNE GERMAINE VICTOIRE DI MICHELE (GAYRAUD)

Autre - né(e) en 1951

YVES PIERRE DI MICHELE

Autre - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: REVORCHON
Localité terrain: CHAVANOZ
Commune source: 38097
SIREN demandeur: 441285988
SIRET demandeur: 44128598800016
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: VILLETTE-D'ANTHON
Code postal demandeur: 38280
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-03
Prise en compte ouverture chantier: 2025-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 20/03/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 20/03/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 10/05/2024
Type de service public: Non rempli

Chavanoz, Isère

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 29 m²