Permis d amenager Autorisé

0110402400001

Transformation avec extension de surface

Bizanet / Aude / Occitanie

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Adresse DOMAINE DE GAUSSAN BIZANET 11200

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

11.510 m²

Surface démolie

140 m²

Surface du terrain

593.213 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

17/02/2025

Décision

17/02/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bizanet (11040)
Département: Aude (11)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 11200
Adresse: DOMAINE DE GAUSSAN BIZANET 11200

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis d’aménager
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 140 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 140 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	1.291 m²	0 m²	140 m²	922 m²	0 m²
Locaux	2.201 m²	5.755 m²	0 m²	1.772 m²	2.694 m²
Commerce	0 m²	383 m²	0 m²	0 m²	2.105 m²
Agricole	2.201 m²	5.372 m²	0 m²	1.772 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: HOMONOIA
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: D 1
Parcelle 2: D 10
Parcelle 3: D 11

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

HOMONOIA

SIREN 903366086

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

979877495

SIREN 979877495

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis d’aménager
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: DOMAINE DE GAUSSAN
Localité terrain: BIZANET
Commune source: 11040
SIREN demandeur: 903366086
SIRET demandeur: 90336608600010
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BIZANET
Code postal demandeur: 11200
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2025-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 17/02/2025
Type de locaux transformés: Industrie
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 116 m²