Permis de construire Autorisé

07919119X0083

Nouvelle construction

Niort / Deux-Sèvres / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 57 RUE SARRAZINE NIORT 79000

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

25 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.600 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

19/09/2019

Décision

19/09/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Niort (79191)
Département: Deux-Sèvres (79)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 79000
Adresse: 57 RUE SARRAZINE NIORT 79000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	25 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: NIORT RUGBY CLUB
Code juridique demandeur: 6901
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: CD 229

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

NIORT RUGBY CLUB

SIREN 781458419

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GILBERT NASARRE

Autre - né(e) en 1951

ALAIN ROUVREAU

Membre - né(e) en 1949

BENOIT BILLAT

Membre - né(e) en 1987

BERNADETTE BEINCHET (PRINCE)

Membre - né(e) en 1965

BERNARD DELAGE

Membre - né(e) en 1952

BERTRAND HUVELIN

Membre - né(e) en 1974

CHARLES FRAIZE

Membre - né(e) en 1960

CHRISTIAN VERGIER

Membre - né(e) en 1953

CHRISTOPHE BERTRAND

Membre - né(e) en 1973

DANY HERIC FOURNIER

Membre - né(e) en 1960

DOMINIQUE ALLARD

Membre - né(e) en 1978

ERIC MASSOUNIE

Membre - né(e) en 1957

FRANCOIS ORY

Membre - né(e) en 1963

FREDERIC LEGAL

Membre - né(e) en 1970

GILLES RIMBAULT

Membre - né(e) en 1951

HERVE LEROY

Membre - né(e) en 1961

JACKY CEFFA

Membre - né(e) en 1943

JACQUES GATTEPAILLE

Membre - né(e) en 1948

JEAN BEINCHET

Membre - né(e) en 1959

JEAN-LUC PELAUD

Membre - né(e) en 1947

Commissaire aux comptes titulaire

529026445

SIREN 529026445

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 57
Voie terrain: RUE SARRAZINE
Localité terrain: NIORT
Commune source: 79191
SIREN demandeur: 781458419
SIRET demandeur: 78145841900012
Code APE demandeur: 93.12Z
Localité demandeur: NIORT
Code postal demandeur: 79000
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 19/09/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Niort, Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 92,80 m²