Permis de construire Annulé

00518119H0003

Nouvelle construction

Villar-D'arene / Hautes-Alpes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse LES CAVALES VILLAR-D'ARENE 05480

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

597 m²

Surface démolie

189 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

10/05/2021

Autorisation

18/10/2019

Décision

18/10/2019

Début chantier

10/05/2021

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Villar-D'arene (05181)
Département: Hautes-Alpes (05)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 05480
Adresse: LES CAVALES VILLAR-D'ARENE 05480

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Non résidentiel
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 189 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 126 m²
Commerce démoli: 63 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	126 m²	398 m²	126 m²
Commerce	63 m²	199 m²	63 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: FEDERATION FRANCAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: I 58

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

FEDERATION FRANCAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE (FFCAM)

SIREN 775671316

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES CAVALES
Localité terrain: VILLAR-D'ARENE
Commune source: 05181
SIREN demandeur: 775671316
SIRET demandeur: 77567131600260
Code APE demandeur: 93.12Z
Localité demandeur: PARIS-19E-ARRONDISSEMENT
Code postal demandeur: 75019
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-10
Prise en compte ouverture chantier: 2021-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-10
Date réelle de dépôt: 10/05/2021
Date réelle d’autorisation: 18/10/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 10/05/2021
Type de service public: Non rempli

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