Permis de construire Autorisé

0061522600004

Extension de surface sans transformation

Valbonne / Alpes-Maritimes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 1 RUE CLAUDE DAUNESSE VALBONNE 06560

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

916 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

68.926 m²

Dates du dossier

Dépôt

11/02/2026

Autorisation

05/06/2026

Décision

05/06/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Valbonne (06152)
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 06560
Adresse: 1 RUE CLAUDE DAUNESSE VALBONNE 06560

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	9.913 m²	458 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	9.913 m²	458 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE PARIS
Code juridique demandeur: 7383
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: AN 22
Parcelle 2: AN 27
Parcelle 3: AN 29

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE PARIS (MINES PARIS)

SIREN 197534936

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: RUE CLAUDE DAUNESSE
Localité terrain: VALBONNE
Commune source: 06152
SIREN demandeur: 197534936
SIRET demandeur: 19753493600012
Code APE demandeur: 85.42Z
Localité demandeur: VALBONNE (ANCIENNEMENT SOPHIA ANTIPOLIS)
Code postal demandeur: 06560
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-06
Date réelle de dépôt: 11/02/2026
Date réelle d’autorisation: 05/06/2026
Type de service public: Non rempli

Valbonne, Alpes-Maritimes

Nouvelle construction

Logements : 3 Surface : 437 m²