Permis de construire Chantier commencé

05701020V0004

Transformation avec diminution de surface

Alaincourt-La-Cote / Moselle / Grand Est

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Adresse 18 RUE PRINCIPALE ALAINCOURT-LA-COTE 57590

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

245 m²

Surface du terrain

4.887 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

05/01/2021

Décision

05/01/2021

Début chantier

01/03/2021

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Alaincourt-La-Cote (57010)
Département: Moselle (57)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 57590
Adresse: 18 RUE PRINCIPALE ALAINCOURT-LA-COTE 57590

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 245 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 245 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	300 m²	0 m²	0 m²	0 m²	491 m²
Locaux	1.447 m²	0 m²	245 m²	491 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	491 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 4
Individuels créés: 2
Collectifs créés: 2
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 1
3 pièces créés: 1
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI 3D
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: 01 172
Parcelle 2: 01 178

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI 3D

SIREN 490563608

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN MARIE DAVAL

Autre - né(e) en 1951

JULIEN DAVAL

Autre - né(e) en 1976

STEPHANE DAVAL

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 18
Voie terrain: RUE PRINCIPALE
Localité terrain: ALAINCOURT-LA-COTE
Commune source: 57010
SIREN demandeur: 490563608
SIRET demandeur: 49056360800010
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: FOLSCHVILLER
Code postal demandeur: 57730
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2020-12
Prise en compte ouverture chantier: 2021-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 05/01/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 01/03/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 2
Nombre de logements collectifs hors résidence: 2
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/03/2020

05701020V0002

Alaincourt-La-Cote, Moselle

Alaincourt-La-Cote, Moselle

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 90 m²