Permis d amenager Autorisé

05453716B0002

Non renseigné

Ugny / Meurthe-et-Moselle / Grand Est

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Adresse RUE DE PETITE CROUEE UGNY 54870

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

13.227 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

21/12/2016

Décision

21/12/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ugny (54537)
Département: Meurthe-et-Moselle (54)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 54870
Adresse: RUE DE PETITE CROUEE UGNY 54870

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: TA SEMECOURT
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: ZB 81

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

TA SEMECOURT

SIREN 794376517

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Gérant

788573152

SIREN 788573152

Associé indéfiniment responsable

TERRALIA IMMOBILIER

SIREN 491469151

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLIVIER MARTZEL

Président de SAS - né(e) en 1971

Commissaire aux comptes titulaire

815251954

SIREN 815251954

Associé indéfiniment responsable

TERRALIA NORMANDIE (TERREAM)

SIREN 493655989

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLIVIER MARTZEL

Gérant - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE PETITE CROUEE
Localité terrain: UGNY
Commune source: 54537
SIREN demandeur: 794376517
SIRET demandeur: 79437651700015
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: METZ
Code postal demandeur: 57070
Prise en compte autorisation: 2017-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 21/12/2016

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/12/2016

05453716B0001

Ugny, Meurthe-et-Moselle

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/12/2016

05453716B0002

Ugny, Meurthe-et-Moselle

Logements : - Surface : -