Permis de construire Autorisé

04921215H0014

Nouvelle construction

Montjean-Sur-Loire / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

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Adresse ""LA MAISON ROUGE"" MONTJEAN-SUR-LOIRE 49570

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

852 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

25.982 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

31/08/2015

Décision

31/08/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Montjean-Sur-Loire (49212)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 49570
Adresse: ""LA MAISON ROUGE"" MONTJEAN-SUR-LOIRE 49570

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	23.930 m²	852 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	23.930 m²	852 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZB 212
Parcelle 2: ZB 213
Parcelle 3: ZB 311

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Oui
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ""LA MAISON ROUGE""
Localité terrain: MONTJEAN-SUR-LOIRE
Commune source: 49212
Localité demandeur: MONTJEAN-SUR-LOIRE
Code postal demandeur: 49570
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 31/08/2015
Type de service public: Non rempli

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