Permis de construire Autorisé

01219822G0004

Nouvelle construction

Rieupeyroux / Aveyron / Occitanie

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Adresse ROUTE DE LA CAPELLE BLEYS LE BOIS VERT RIEUPEYROUX 12240

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

85 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

7.400 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

12/07/2022

Décision

12/07/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Rieupeyroux (12198)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12240
Adresse: ROUTE DE LA CAPELLE BLEYS LE BOIS VERT RIEUPEYROUX 12240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	75 m²	85 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	75 m²	85 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CENTRE EQUESTRE DU HAUT SEGALA
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AR 82

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CENTRE EQUESTRE DU HAUT SEGALA

SIREN 817789845

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHARLENE SYLVIE GERALDINE FRAYSSE

Gérant - né(e) en 1988

JULIEN RAYMOND LABET-NARDON (LABET)

Gérant - né(e) en 1988

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE LA CAPELLE BLEYS
Lieu-dit terrain: LE BOIS VERT
Localité terrain: RIEUPEYROUX
Commune source: 12198
SIREN demandeur: 817789845
SIRET demandeur: 81778984500010
Code APE demandeur: 85.51Z
Localité demandeur: RIEUPEYROUX
Code postal demandeur: 12240
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 12/07/2022
Type de service public: Non rempli

Rieupeyroux, Aveyron

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 420 m²