Permis de construire Travaux terminés

03244619A1010

Nouvelle construction

Tillac / Gers / Occitanie

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Adresse BORDE DU HAOURE TILLAC 32170

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

6 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

233.434 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

08/04/2020

Décision

08/04/2020

Début chantier

25/05/2021

Fin travaux

02/02/2022

Localisation

Commune: Tillac (32446)
Département: Gers (32)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 32170
Adresse: BORDE DU HAOURE TILLAC 32170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	515 m²	3 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	515 m²	3 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL COUREAU
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: B 267
Parcelle 2: B 94
Parcelle 3: B 252

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL COUREAU

SIREN 793963331

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MICHEL OLIVIER COUREAU

Liquidateur - né(e) en 1960

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: BORDE DU HAOURE
Localité terrain: TILLAC
Commune source: 32446
SIREN demandeur: 793963331
SIRET demandeur: 79396333100012
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: TILLAC
Code postal demandeur: 32170
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-04
Prise en compte ouverture chantier: 2021-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 08/04/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 25/05/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 02/02/2022
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 28/06/2019