Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Autorisé
01310413H0011
Extension de surface sans transformation
Adresse
1 RUE JOLIOT CURIE SAUSSET LES PINS 13960
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
168 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
1.143 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2013
Autorisation
24/10/2013
Décision
24/10/2013
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Sausset Les Pins (13104)
- Département
- Bouches-du-Rhône (13)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
- Code postal
- 13960
- Adresse
- 1 RUE JOLIOT CURIE SAUSSET LES PINS 13960
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination principale
- Bureaux
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 75 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 84 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 84 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- FONCIA GRAND DELTA
- Code juridique demandeur
- 5710
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2013
- Parcelle 1
- AV 196
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
KAMEL CHERIEF
Président de SAS - né(e) en 1966
Personnes physiques identifiées dans cette branche
LAURENCE JACQUELINE DUBOIS (THEVENON)
Président de SAS - né(e) en 1969
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ANICK CHAUMARTIN
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1961
KAMEL CHERIEF
Président de SAS - né(e) en 1966
Personnes physiques identifiées dans cette branche
FRANCOIS GUILLON
Autre - né(e) en 1967
FRANÇOIS JEAN PHILIPPE JAUMAIN
Autre - né(e) en 1973
SARAH MARIE MAUD FLOQUET (KRESSMANN)
Autre - né(e) en 1973
ITTO FADILA EL HARIRI
Président de SAS - né(e) en 1977
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 1
- Voie terrain
- RUE JOLIOT CURIE
- Localité terrain
- SAUSSET LES PINS
- Commune source
- 13104
- SIREN demandeur
- 315486027
- SIRET demandeur
- 31548602700024
- Code APE demandeur
- 68.32A
- Localité demandeur
- CARRY-LE-ROUET
- Code postal demandeur
- 13620
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2013-10
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2013-10
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2013
- Date réelle d’autorisation
- 24/10/2013
- Type de service public
- Non rempli
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
01310413H0005
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Logements : 8
Surface : 636 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
01310413H0058
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Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 18 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
01310413H0063
Sausset-Les-Pins, Bouches-du-Rhône
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 24 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
01310413H0032
Sausset Les Pins, Bouches-du-Rhône
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 118 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
01310413H0031
Sausset Les Pins, Bouches-du-Rhône
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 100 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
01310413H0054
Sausset Les Pins, Bouches-du-Rhône
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 18 m2
Permis de construire
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01310413H0027
Sausset Les Pins, Bouches-du-Rhône
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 58 m2
Permis de construire
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01310413H0029
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Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 52 m2
Autres permis dans cette ville
Permis de construire
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0131042600006
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0131042500017
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0131042500009
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0131042500005
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