Permis de construire Autorisé

0623971400002

Non renseigné

Guines / Pas-de-Calais / Hauts-de-France

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Adresse RUE DU CAMP DU DRAP D OR RES DU PARCAGE GUINES 62340

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

08/07/2015

Autorisation

08/07/2015

Décision

08/07/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Guines (62397)
Département: Pas-de-Calais (62)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 62340
Adresse: RUE DU CAMP DU DRAP D OR RES DU PARCAGE GUINES 62340

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AD 572
Parcelle 2: AD 568

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU CAMP DU DRAP D OR
Lieu-dit terrain: RES DU PARCAGE
Localité terrain: GUINES
Commune source: 62397
Localité demandeur: GUINES
Code postal demandeur: 62340
Prise en compte autorisation: 2015-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-07
Date réelle de dépôt: 08/07/2015
Date réelle d’autorisation: 08/07/2015

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 08/01/2015