Permis de construire Chantier commencé

0130822500029

Nouvelle construction

Rognes / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 10 AVENUE D'AIX ROGNES 13840

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

540 m²

Surface démolie

180 m²

Surface du terrain

1.289 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

21/11/2025

Décision

21/11/2025

Début chantier

05/03/2026

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Rognes (13082)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13840
Adresse: 10 AVENUE D'AIX ROGNES 13840

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 180 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 180 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	180 m²	180 m²	180 m²	0 m²
Locaux	0 m²	360 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 3
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 3
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 2
3 pièces créés: 1
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: QUATRE SAISONS MINNE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: CM 294
Parcelle 2: CM 296

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

QUATRE SAISONS MINNE

SIREN 989224696

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHARLOTTE ISABELLE OLIVIA BERTAND (MINNE)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1990

DOMINIQUE JACQUELINE MARCELLE MINNE (BLANC)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1959

JULIETTE BÉATRICE EMMANUELLE MINNE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1994

MATHIAS BENOIT ANTOINE MINNE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1988

SÉBASTIEN CHRISTIAN GUY MINNE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1987

JOSÉ MARIE RENE MINNE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1959

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 10
Voie terrain: AVENUE D'AIX
Localité terrain: ROGNES
Commune source: 13082
SIREN demandeur: 989224696
SIRET demandeur: 98922469600017
Code APE demandeur: 41.10C
Localité demandeur: ROGNES
Code postal demandeur: 13840
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-11
Prise en compte ouverture chantier: 2026-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 21/11/2025
Date réelle d’ouverture chantier: 05/03/2026
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 3
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 28/11/2025