Permis de construire Travaux terminés

0690811300016

Nouvelle construction

Ecully / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 8 CHEM DE PONTET ET CRASES ECULLY 69130

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.481 m²

Surface démolie

398 m²

Surface du terrain

3.976 m²

Dates du dossier

Dépôt

02/07/2016

Autorisation

02/10/2013

Décision

02/10/2013

Début chantier

25/08/2014

Fin travaux

02/07/2016

Localisation

Commune: Ecully (69081)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69130
Adresse: 8 CHEM DE PONTET ET CRASES ECULLY 69130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 398 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 398 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	398 m²	0 m²	398 m²
Locaux	0 m²	1.481 m²	0 m²
Commerce	0 m²	1.481 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA DU GRAND ROMANS
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AE 37
Parcelle 2: AE 69
Parcelle 3: AE 70

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA DU GRAND ROMANS

SIREN 438529182

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE ANDRE MARIE ROBERT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1979

ANDRE XAVIER MARIE DELORE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1967

ANNE-SOPHIE MARIE ROBERT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1981

ARMELLE MARIE LYDWINE DE SERRES DE MESPLES (BORNET)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1974

CAMILLE XAVIERE MARIE ARNAUD (LARCHER)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1984

CATHERINE CHANTAL MARIE LARCHER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1976

CECILE FRANCE MARIE-RENEE NOGIER (LARCHER)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1981

CELINE MARIE PASCALE DE COSNAC (AGNES)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1980

CORENTINE MARIE CENDRINE ORSET (AGNES)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1985

EMMANUEL MARIE JEAN KAEPPELIN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1976

FANNY MARIE MAGALI ROUX (DELORE)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1982

FLORENCE BRIGITTE MARIE DEBIONNE (BORNET)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1967

GILLES MARIE AUGUSTE DELORE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1969

HENRI MARIE GERARD KAEPPELIN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1982

ISABELLE JEANNE VERONIQUE MARIE VERSAVAUD-COLLET (DELORE)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1984

JEROME MARIE CHARLES KAEPPELIN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1973

JULIE MARIE CHRISTELLE DE VIGNERAL (AGNES)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1981

LAETITIA REGINE MARIE SARASSAT (BORNET)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1972

MAGALI MARIE BRIGITTE DE CRECY (GACHET)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1970

MARC LOUIS MARIE DELORE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1989

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 8
Voie terrain: CHEM DE PONTET ET CRASES
Localité terrain: ECULLY
Commune source: 69081
SIREN demandeur: 438529182
SIRET demandeur: 43852918200018
Code APE demandeur: 03.22Z
Localité demandeur: LYON
Code postal demandeur: 69006
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-10
Prise en compte ouverture chantier: 2014-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-11
Date réelle de dépôt: 02/07/2016
Date réelle d’autorisation: 02/10/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 25/08/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 02/07/2016
Type de service public: Non rempli

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