Permis de construire Travaux terminés

04230416M0029

Nouvelle construction

Sury Le Comtal / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 291 RUE DE LA ROSELIERE ZAC DES PLAINES SURY LE COMTAL 42450

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.770 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

12.521 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

28/07/2016

Décision

28/07/2016

Début chantier

03/10/2016

Fin travaux

20/03/2017

Localisation

Commune: Sury Le Comtal (42304)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42450
Adresse: 291 RUE DE LA ROSELIERE ZAC DES PLAINES SURY LE COMTAL 42450

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	3.323 m²	1.770 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SIVIS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: BK 268

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SIVIS

SIREN 750696411

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

STEPHANE GUICHARD

Commissaire aux comptes suppléant

Commissaire aux comptes titulaire

CABINET ROYET SA

SIREN 704501584

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GUILLAUME JEAN-MARIE ODIN

Directeur général délégué - né(e) en 1986

SERGE YVES GUILLOT

Directeur général délégué - né(e) en 1970

STEPHANE DENIS FLEURY GUICHARD

Président du conseil d'administration - né(e) en 1970

Commissaire aux comptes suppléant

322059072

SIREN 322059072

Commissaire aux comptes titulaire

AXENS AUDIT

SIREN 449532670

Président de SAS

EXAFI

SIREN 385145529

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENJAMIN POIZAT

Directeur Général - né(e) en 1987

CHRISTIAN LOUIS ROGER POIZAT

Président de SAS - né(e) en 1959

Commissaire aux comptes titulaire

CABINET ROYET SA

SIREN 704501584

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 291
Voie terrain: RUE DE LA ROSELIERE
Lieu-dit terrain: ZAC DES PLAINES
Localité terrain: SURY LE COMTAL
Commune source: 42304
SIREN demandeur: 750696411
SIRET demandeur: 75069641100024
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: SURY-LE-COMTAL
Code postal demandeur: 42450
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-02
Prise en compte ouverture chantier: 2018-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 28/07/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 03/10/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 20/03/2017
Type de service public: Non rempli

Sury-Le-Comtal, Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 104 m²