Permis de construire Autorisé

0400942100001

Non renseigné

Escource / Landes / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 16 RTE ANCIENNE RN10 ESCOURCE 40210

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.492 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

08/10/2021

Décision

08/10/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Escource (40094)
Département: Landes (40)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 40210
Adresse: 16 RTE ANCIENNE RN10 ESCOURCE 40210

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DE PIN
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: F 410

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DE PIN

SIREN 837804681

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MORGAN AVINIO

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1988

CHANTAL KETTERINGHAM (DAVID)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1967

Gérant

JANUS

SIREN 523860179

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE DARDILLAC

Gérant - né(e) en 1971

Société liée

LA PERGOLA

SIREN 803382753

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CECILE ROUSSILHE

Président de SAS - né(e) en 1976

Associé indéfiniment responsable

OJ INVESTISSEMENTS

SIREN 798476172

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ODILE JUY

Président de SAS - né(e) en 1970

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 16
Voie terrain: RTE ANCIENNE RN10
Localité terrain: ESCOURCE
Commune source: 40094
SIREN demandeur: 837804681
SIRET demandeur: 83780468100018
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: ESCOURCE
Code postal demandeur: 40210
Prise en compte autorisation: 2021-10
Dernière mise à jour Sitadel: 202110
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 08/10/2021

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