Permis d amenager Travaux terminés

00311713Y0001

Non renseigné

Franchesse / Allier / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse CHEM DES BREURES FRANCHESSE 03160

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

27/01/2014

Décision

27/01/2014

Début chantier

03/03/2014

Fin travaux

16/06/2014

Localisation

Commune: Franchesse (03117)
Département: Allier (03)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 03160
Adresse: CHEM DES BREURES FRANCHESSE 03160

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOCIETE D'EQUIPEMENT DE L'AUVERGNE
Code juridique demandeur: 5515
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: H 592
Parcelle 2: H 591
Parcelle 3: H 527

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ASSEMBLIA

SIREN 860200310

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNIE GHISLAINE FAYAT

Administrateur - né(e) en 1956

BERNADETTE GEORGETTE MARCELLE PELET (MISSON)

Administrateur - né(e) en 1952

FRANÇOIS BRUNO JOSEPH HOSPITAL

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1966

STÉPHANE ANDRÉ LÉOPOLD MARIE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1963

RACHID KANDER

Directeur Général - né(e) en 1962

Administrateur

180020002

SIREN 180020002

Société liée

ARVERNE AUDIT

SIREN 809724347

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ISABELLE CHARBONNEL (COGNET)

Gérant - né(e) en 1973

JEAN-BAPTISTE VERDIER

Gérant - né(e) en 1975

JEAN-MICHEL FAGNOT

Gérant - né(e) en 1962

YANNICK JEAN-PHILIPPE LE BELLER

Gérant - né(e) en 1986

Administrateur

CA RIOM LIMAGNE ET VOLCANS

SIREN 200070753

Administrateur

CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSIN (CEPAL OU CAISSE D'EP)

SIREN 382742013

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNADETTE MARIE-THERESE PENARD (LAURENT)

Autre - né(e) en 1954

CATHERINE GAVARDON

Autre - né(e) en 1958

CATHERINE VERONIQUE ALAZARD (MONTALBAN)

Autre - né(e) en 1967

CLEMENT REMI RAVAUD

Autre - né(e) en 1993

DIDIER PAUL VALETTE

Autre - né(e) en 1964

EMILIE NOELIE VICTORINE PRORIOL (BUSSIERE)

Autre - né(e) en 1979

ERIC ROGER JEANSANNETAS

Autre - né(e) en 1962

FRANCOIS ANTONIN LEON MIGNON

Autre - né(e) en 1965

GUILLAUME FREDERIC VINCENT GUERIN

Autre - né(e) en 1987

JEAN-FRANCOIS EXBRAYAT

Autre - né(e) en 1969

JEROME CLAUDE FRANCOIS LAFFAIRE

Autre - né(e) en 1972

LAURENCE CATHERINE MONTEIL (COMBABESSOU)

Autre - né(e) en 1972

MAGALI CHIFFRE

Autre - né(e) en 1971

PHILIPPE JEAN-LOUIS SAULNIER

Autre - né(e) en 1957

STEPHANE GEORGES ANDRE-VAUDEVILLE

Autre - né(e) en 1969

STEPHANE LAURENT GATIGNOL

Autre - né(e) en 1970

SYLVIE YVONNE PONCET (MARTEL )

Autre - né(e) en 1968

VALERIE ANDRIEU (MURAT)

Autre - né(e) en 1963

YANNICK JEAN DEBORD

Autre - né(e) en 1976

CYRIL RAYMOND JEAN HENRI PUYBARET

Membre du directoire - né(e) en 1972

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG

SIREN 775726417

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AXEL JEAN BERNARD REBAUDIERES

Administrateur - né(e) en 1968

BEATRICE DE BLAUWE (GRANCHET)

Administrateur - né(e) en 1966

PIERRE PLANCHON

Administrateur - né(e) en 1966

VALENTIN JEAN-JULES RYNGAERT

Administrateur - né(e) en 1978

MARC PIERRE ANTOINE SAMPSONIS

Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1979

AMADOU SOUARE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1979

JEAN-MARIE IDELON-RITON

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976

MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes titulaire

PWC AUDIT

SIREN 348058165

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AMÉLIE RENÉE RAULT (WATTEL)

Autre - né(e) en 1977

EMMANUEL OLIVIER CASIMIR BESNOIST

Autre - né(e) en 1975

LAURENT JACQUES TAVERNIER

Autre - né(e) en 1975

PHILIPPE VOGT

Autre - né(e) en 1966

SÉVERINE SCHEER

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1975

JEAN-BAPTISTE PIERRE GERARD DESCHRYVER

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1970

Société liée

CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS (CDC)

SIREN 180020026

Société liée

CLERMONT AUVERGNE METROPOLE

SIREN 246300701

Administrateur

COMMUNE DE CLERMONT FERRAND

SIREN 216301135

Société liée

RSM FRANCE

SIREN 800709891

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GAËL DHALLUIN

Directeur Général - né(e) en 1972

LAURE MARIE SALUDES GOMICHONS DES GRANGES (SALUDES)

Directeur Général - né(e) en 1971

VINCENT JEANNEAU

Directeur Général - né(e) en 1986

STEPHANE MARIE

Président de SAS - né(e) en 1963

Commissaire aux comptes titulaire

410575633

SIREN 410575633

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEM DES BREURES
Localité terrain: FRANCHESSE
Commune source: 03117
SIREN demandeur: 860200310
SIRET demandeur: 86020031000115
Code APE demandeur: 71.12B
Localité demandeur: AVERMES
Code postal demandeur: 03000
Prise en compte autorisation: 2014-01
Prise en compte ouverture chantier: 2014-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 27/01/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 03/03/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 16/06/2014

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