Permis de construire Autorisé

07511622V0002

Nouvelle construction

Paris 16 / Paris / Île-de-France

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Adresse 0 ALLEE DES FORTIFICATIONS PARIS 16 75016

Voir la ville

Logements créés

102

Logements démolis

Surface créée

2.809 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

09/06/2022

Décision

09/06/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Paris 16 (75056)
Département: Paris (75)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 75016
Adresse: 0 ALLEE DES FORTIFICATIONS PARIS 16 75016

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	2.809 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 102
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 102
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 102
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ASSOCIATION AURORE
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: VP 99

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ASSOCIATION AURORE

SIREN 775684970

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE-MARIE MAFFRE

Administrateur - né(e) en 1954

CATHERINE MEUT

Administrateur - né(e) en 1958

FRANCOISE FORET (MAHAUT)

Administrateur - né(e) en 1943

GHISLAINE DE BOISSONNEAUX DE CHEVIGNY

Administrateur - né(e) en 1946

HELYETTE LEFÈVRE (SANT)

Administrateur - né(e) en 1943

JACQUES TOUBON

Administrateur - né(e) en 1941

JEAN-LUC BERHO

Administrateur - né(e) en 1952

PHILIPPE GOUJON

Administrateur - né(e) en 1954

PIERRE-MICHEL CHAUDRU

Administrateur - né(e) en 1946

RICHARD DEBAUVE

Administrateur - né(e) en 1947

ROSE-MARIE MARGUERITE MANUELLAN

Administrateur - né(e) en 1950

SIBYLLE BERTAIL (JACOB)

Administrateur - né(e) en 1959

FRANCOIS FASSY

Autre - né(e) en 1944

PIERRE ABGRALL

Autre - né(e) en 1961

PIERRE COPPEY

Autre - né(e) en 1963

SYLVAIN DURANTON

Autre - né(e) en 1968

MAURICE MALLET

Vice-Président - né(e) en 1944

XAVIER HUILLARD

Vice-Président - né(e) en 1954

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 0
Voie terrain: ALLEE DES FORTIFICATIONS
Localité terrain: PARIS 16
Commune source: 75056
SIREN demandeur: 775684970
SIRET demandeur: 77568497000541
Code APE demandeur: 88.99B
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75004
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 09/06/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 102
Type d’annexe: Pas d’annexe

Paris 20, Paris

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²