Permis d amenager Autorisé

06548114J0003

Non renseigné

Bareges / Hautes-Pyrénées / Occitanie

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Adresse POUNTAU BAREGES 65120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

469.860 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

22/12/2014

Décision

22/12/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bareges (65481)
Département: Hautes-Pyrénées (65)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 65120
Adresse: POUNTAU BAREGES 65120

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: REGIE INTERCOMMUNALE DU TOURMALET
Code juridique demandeur: 4150
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: 0B 1017

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

REGIE INTERCOMMUNALE DU TOURMALET (RICT)

SIREN 433084084

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: POUNTAU
Localité terrain: BAREGES
Commune source: 65481
SIREN demandeur: 433084084
SIRET demandeur: 43308408400014
Code APE demandeur: 49.39C
Localité demandeur: BAGNERES-DE-BIGORRE
Code postal demandeur: 65200
Prise en compte autorisation: 2014-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 22/12/2014

Logements : - Surface : -

Permis de construire

18/03/2015

06548114J0005

Bagneres-De-Bigorre, Hautes-Pyrénées

Logements : - Surface : -