Permis de construire Autorisé

07863815M0001

Non renseigné

Vaux-Sur-Seine / Yvelines / Île-de-France

Exporter PDF

Adresse 12 RUE DU TERTRE VAUX-SUR-SEINE 78740

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

426 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

09/09/2015

Décision

09/09/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vaux-Sur-Seine (78638)
Département: Yvelines (78)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 78740
Adresse: 12 RUE DU TERTRE VAUX-SUR-SEINE 78740

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE VAUX SUR SEINE
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AO 24

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 12
Voie terrain: RUE DU TERTRE
Localité terrain: VAUX-SUR-SEINE
Commune source: 78638
SIREN demandeur: 217806389
SIRET demandeur: 21780638900060
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: VAUX-SUR-SEINE
Code postal demandeur: 78740
Prise en compte autorisation: 2015-11
Dernière mise à jour Sitadel: 201511
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 09/09/2015

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 12/04/2016