Permis de construire Travaux terminés

08615213S0003

Nouvelle construction

Mauprevoir / Vienne / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 9 RUDE PAILLE MAUPREVOIR 86460

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

690 m²

Surface démolie

666 m²

Surface du terrain

12.500 m²

Dates du dossier

Dépôt

05/05/2015

Autorisation

10/09/2013

Décision

10/09/2013

Début chantier

05/05/2015

Fin travaux

12/10/2015

Localisation

Commune: Mauprevoir (86152)
Département: Vienne (86)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 86460
Adresse: 9 RUDE PAILLE MAUPREVOIR 86460

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 666 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 666 m²
Agricole démoli: 666 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	666 m²	690 m²	666 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	666 m²	690 m²	666 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SARL DES QUATRE SAISONS
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: B 542
Parcelle 2: B 168
Parcelle 3: B 167

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SARL DES QUATRE SAISONS (SARL DES QUATRE SAISONS)

SIREN 454095944

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FABRICE ALPHONSE ARMAND DURAND

Gérant - né(e) en 1969

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 9
Voie terrain: RUDE PAILLE
Localité terrain: MAUPREVOIR
Commune source: 86152
SIREN demandeur: 454095944
SIRET demandeur: 45409594400012
Code APE demandeur: 01.61Z
Localité demandeur: MAUPREVOIR
Code postal demandeur: 86460
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-09
Prise en compte ouverture chantier: 2015-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-10
Date réelle de dépôt: 05/05/2015
Date réelle d’autorisation: 10/09/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 05/05/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 12/10/2015
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 23/06/2013

08615213S0002

Mauprevoir, Vienne

Mauprevoir, Vienne

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 3 m²