Permis de construire Travaux terminés

09403817W1033

Nouvelle construction

L'hay-Les-Roses / Val-de-Marne / Île-de-France

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Adresse 57 AVE DU GENERAL DE GAULLE L'HAY-LES-ROSES 94240

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

3.116 m²

Surface démolie

792 m²

Surface du terrain

2.934 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

16/11/2017

Décision

16/11/2017

Début chantier

05/12/2018

Fin travaux

14/10/2021

Localisation

Commune: L'hay-Les-Roses (94038)
Département: Val-de-Marne (94)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 94240
Adresse: 57 AVE DU GENERAL DE GAULLE L'HAY-LES-ROSES 94240

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Logement de fonction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 792 m²
Logements démolis: 3
Habitation démolie: 792 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	792 m²	3.116 m²	792 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 57
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 57
Démolis: 3
1 pièce créé: 6
2 pièces créés: 18
3 pièces créés: 26
4 pièces créés: 7
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 28
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI L'HAY LES ROSES GENERAL DE GAULLE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: 0D 273
Parcelle 2: 0D 274
Parcelle 3: 0D 276

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI L'HAY LES ROSES GENERAL DE GAULLE

SIREN 834544025

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

SARL B 6

SIREN 814568218

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FELIX BERTOJO

Gérant - né(e) en 1971

MATHIAS BERTOJO

Gérant - né(e) en 1969

Autre

SIFOP (SOCIETE IMMOBILIERE ET FONCIERE DE L'OUEST PARISIEN)

SIREN 423757814

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HERVE VILLERS

Gérant - né(e) en 1949

SOPHIE VILLERS (MORENO)

Gérant - né(e) en 1952

Gérant

SPIRIT IMMOBILIER

SIREN 435369277

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Commissaire aux comptes titulaire

GRANT THORNTON

SIREN 632013843

Président de SAS

SPIRIT PROMOTION

SIREN 378445621

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE TRICOT

Directeur Général - né(e) en 1969

Autre

SPIRIT PROMOTION

SIREN 378445621

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 57
Voie terrain: AVE DU GENERAL DE GAULLE
Localité terrain: L'HAY-LES-ROSES
Commune source: 94038
SIREN demandeur: 834544025
SIRET demandeur: 83454402500010
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LEVALLOIS-PERRET
Code postal demandeur: 92300
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-11
Prise en compte ouverture chantier: 2018-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 16/11/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 05/12/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 14/10/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 57
Type d’annexe: Pas d’annexe

L'hay-Les-Roses, Val-de-Marne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 199 m²