Permis de construire Chantier commencé

08304414D0003

Non renseigné

Comps-Sur-Artuby / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

Exporter PDF

Adresse AIRE DE FOULAGE COMPS-SUR-ARTUBY 83840

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

04/08/2014

Décision

04/08/2014

Début chantier

13/11/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Comps-Sur-Artuby (83044)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83840
Adresse: AIRE DE FOULAGE COMPS-SUR-ARTUBY 83840

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: K 464
Parcelle 2: K 463
Parcelle 3: K 303

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AIRE DE FOULAGE
Localité terrain: COMPS-SUR-ARTUBY
Commune source: 83044
Localité demandeur: COMPS-SUR-ARTUBY
Code postal demandeur: 83840
Prise en compte autorisation: 2014-08
Prise en compte ouverture chantier: 2014-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 04/08/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 13/11/2014

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

29/01/2015