Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Travaux terminés
04415814Z1010
Extension de surface sans transformation
Adresse
ROUTE DE CORDEMAIS SAINT ETIENNE DE MONTLUC 44360
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
1.652 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
44.647 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2014
Autorisation
21/03/2014
Décision
21/03/2014
Début chantier
21/05/2014
Fin travaux
12/09/2014
Localisation
- Commune
- Saint Etienne De Montluc (44158)
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Région
- Pays de la Loire (52)
- Code postal
- 44360
- Adresse
- ROUTE DE CORDEMAIS SAINT ETIENNE DE MONTLUC 44360
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Travaux terminés
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination principale
- Exploitation agricole ou forestière
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 22.377 m2 | 1.652 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- BT LEC OUEST
- Code juridique demandeur
- 5599
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2014
- Parcelle 1
- AS 1
- Parcelle 2
- AS 2
- Parcelle 3
- AS 4
Interventions déclarées
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
CHRISTOPHE MICHEL DUFOUR
Administrateur - né(e) en 1971
FRANCK JEAN ROBERT ANDREU
Administrateur - né(e) en 1978
ISABELLE LAISNEY-LATOUCHE (LAISNEY)
Administrateur - né(e) en 1973
MOURAD GRAJA
Administrateur - né(e) en 1978
NICOLAS CHAUSSEE
Administrateur - né(e) en 1976
THIERRY GEORGES JOSEPH BOUILLON
Administrateur - né(e) en 1968
ANTHONY MIGUEL JEAN NIVOT
Directeur général délégué - né(e) en 1969
EMMANUEL GASTON ROGER GUEGAN-PALVADEAU
Directeur général délégué - né(e) en 1971
DIDIER MICHEL MARC BERTRAND
Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1961
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
DAVID DUPONT-NOEL (DUPONT)
Administrateur - né(e) en 1968
LAURENCE DUBOIS (THEVENON)
Administrateur - né(e) en 1969
VERONIQUE CUISSOT (MEYER)
Administrateur - né(e) en 1975
FRÉDÉRIC GOURD
Président de SAS - né(e) en 1972
BERTRAND BOISSELIER
Président du conseil d'administration - né(e) en 1966
Commissaire aux comptes titulaire
COMPAGNIE FRANCAISE DE CONTROLE ET D'EXPERTISE C.F.C.E. (CFCE)
SIREN 602006116
Personnes physiques identifiées dans cette branche
HERVE TANGUY
Directeur Général - né(e) en 1971
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Travaux terminés
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- ROUTE DE CORDEMAIS
- Localité terrain
- SAINT ETIENNE DE MONTLUC
- Commune source
- 44158
- SIREN demandeur
- 438004822
- SIRET demandeur
- 43800482200013
- Code APE demandeur
- 46.43Z
- Localité demandeur
- SAINT ETIENNE DE MONTLUC
- Code postal demandeur
- 44360
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2014-03
- Prise en compte ouverture chantier
- 2014-09
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2014-09
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2014
- Date réelle d’autorisation
- 21/03/2014
- Date réelle d’ouverture chantier
- 21/05/2014
- Date réelle d’achèvement travaux
- 12/09/2014
- Type de service public
- Non rempli
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
04415814Z1097
Saint Etienne De Montluc, Loire-Atlantique
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 146 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
04415814Z1068
Saint Etienne De Montluc, Loire-Atlantique
Transformation avec extension de surface
Logements : -
Surface : 317 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
04415814Z1066
Saint Etienne De Montluc, Loire-Atlantique
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 342 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
04415814Z1027
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Logements : -
Surface : 888 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
04415814Z1014
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Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 344 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
04415814Z1003
Saint Etienne De Montluc, Loire-Atlantique
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 1.472 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
04415814Z1004
Saint Etienne De Montluc, Loire-Atlantique
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 761 m2
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04415814Z1085
Saint Etienne De Montluc, Loire-Atlantique
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Logements : 1
Surface : 106 m2
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Declaration prealable
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04415826E2050
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Logements : -
Surface : 18 m2
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Mis à jour ce mois-ci
04415826E1010
Saint Etienne De Montluc, Loire-Atlantique
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 196 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
04415826E1005
Saint Etienne De Montluc, Loire-Atlantique
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 512 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
04415826E1007
Saint Etienne De Montluc, Loire-Atlantique
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 244 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
04415826E2024
Saint Etienne De Montluc, Loire-Atlantique
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 400 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
04415825E1045
Saint Etienne De Montluc, Loire-Atlantique
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 1.676 m2