Permis de construire Travaux terminés

0690131400031

Extension de surface sans transformation

Arnas / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 489 RUE DE L'ABBAYE ARNAS 69400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

556 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.170 m²

Dates du dossier

Dépôt

22/10/2015

Autorisation

13/01/2015

Décision

13/01/2015

Début chantier

16/03/2015

Fin travaux

22/10/2015

Localisation

Commune: Arnas (69013)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69400
Adresse: 489 RUE DE L'ABBAYE ARNAS 69400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	620 m²	556 m²
Commerce	400 m²	556 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CF SOLUTIONS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AD 27

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CF SOLUTIONS

SIREN 529258410

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRYSTELE CHAINTREUIL (PUILLAT)

Directeur Général - né(e) en 1967

FRANCK CHAINTREUIL

Président de SAS - né(e) en 1967

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 489
Voie terrain: RUE DE L'ABBAYE
Localité terrain: ARNAS
Commune source: 69013
SIREN demandeur: 529258410
SIRET demandeur: 52925841000016
Code APE demandeur: 64.30Z
Localité demandeur: ARNAS
Code postal demandeur: 69400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-02
Prise en compte ouverture chantier: 2015-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-06
Date réelle de dépôt: 22/10/2015
Date réelle d’autorisation: 13/01/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 16/03/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 22/10/2015
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire Décision du 16/12/2014