Declaration prealable Autorisé

04005118F0009

Transformation sans extension ni diminution de surface

Bougue / Landes / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LIEU- ""MEGNOS"" - ROUTE DE LAGLOR BOUGUE 40090

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.757 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

04/10/2018

Décision

04/10/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bougue (40051)
Département: Landes (40)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 40090
Adresse: LIEU- ""MEGNOS"" - ROUTE DE LAGLOR BOUGUE 40090

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	160 m²	160 m²	160 m²
Commerce	0 m²	0 m²	160 m²
Agricole	160 m²	160 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GUTI
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: C 552
Parcelle 2: C 631
Parcelle 3: C 633

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GUTI

SIREN 834876088

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARIE-PIERRE GUTIERREZ (TARTAS)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1978

JEROME GUTIERREZ

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LIEU- ""MEGNOS"" - ROUTE DE LAGLOR
Localité terrain: BOUGUE
Commune source: 40051
SIREN demandeur: 834876088
SIRET demandeur: 83487608800016
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BOUGUE
Code postal demandeur: 40090
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 04/10/2018
Type de locaux transformés: Industrie
Type de service public: Non rempli

Bougue, Landes

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 100 m²