Permis de construire Annulé

04116716A0008

Nouvelle construction

Onzain / Loir-et-Cher / Centre-Val de Loire

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Adresse 79 RUE GILBERT NAVARD ONZAIN 41150

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.131 m²

Surface démolie

489 m²

Surface du terrain

26.508 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

26/09/2016

Décision

26/09/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Onzain (41167)
Département: Loir-et-Cher (41)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 41150
Adresse: 79 RUE GILBERT NAVARD ONZAIN 41150

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Non résidentiel
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 489 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 326 m²
Commerce démoli: 163 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	326 m²	754 m²	326 m²
Commerce	163 m²	377 m²	163 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BONNIGAL
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: F 1384
Parcelle 2: F 1385
Parcelle 3: F 1407

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DOMAINE DES HAUTS DE LOIRE

SIREN 595520222

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

801780826

SIREN 801780826

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 79
Voie terrain: RUE GILBERT NAVARD
Localité terrain: ONZAIN
Commune source: 41167
SIREN demandeur: 595520222
SIRET demandeur: 59552022200026
Code APE demandeur: 55.10Z
Localité demandeur: ONZAIN
Code postal demandeur: 41150
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 26/09/2016
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 84 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 12/03/2025

04116724A0017

Onzain, Loir-et-Cher

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 95 m²