Permis de construire Autorisé

0383071220006

Extension de surface sans transformation

Pisieu / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 1789 RTE DE POMMIER DE BEAUREPAIRE LES RIVAUX PISIEU 38270

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

126 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.085 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

20/03/2013

Décision

20/03/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Pisieu (38307)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38270
Adresse: 1789 RTE DE POMMIER DE BEAUREPAIRE LES RIVAUX PISIEU 38270

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	634 m²	126 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	634 m²	126 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AH 44

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1789
Voie terrain: RTE DE POMMIER DE BEAUREPAIRE
Lieu-dit terrain: LES RIVAUX
Localité terrain: PISIEU
Commune source: 38307
Localité demandeur: PISIEU
Code postal demandeur: 38270
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 20/03/2013
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire Décision du 16/03/2013

0383071220007

Pisieu Isère

Pisieu Isère

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 8 m²