Permis de construire Autorisé

00500413H0008

Nouvelle construction

Ancelle / Hautes-Alpes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse RTE DE ST LEGER LES MELEZES LA COMBE ANCELLE 05260

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

291 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.565 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

27/09/2013

Décision

27/09/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ancelle (05004)
Département: Hautes-Alpes (05)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 05260
Adresse: RTE DE ST LEGER LES MELEZES LA COMBE ANCELLE 05260

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	291 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	291 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: C 254
Parcelle 2: C 253

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RTE DE ST LEGER LES MELEZES
Lieu-dit terrain: LA COMBE
Localité terrain: ANCELLE
Commune source: 05004
Localité demandeur: ANCELLE
Code postal demandeur: 05260
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 27/09/2013
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 26/12/2013

00500413H0017

Ancelle, Hautes-Alpes

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 14 m²

Permis d amenager Décision du 09/04/2013

Ancelle, Hautes-Alpes

Ancelle, Hautes-Alpes

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 110 m²