Permis de construire Autorisé

00504013H0014

Nouvelle construction

Chorges / Hautes-Alpes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse LOT LA GRANDE ILE NORD CHORGES 05230

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.342 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.043 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

29/06/2013

Décision

29/06/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chorges (05040)
Département: Hautes-Alpes (05)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 05230
Adresse: LOT LA GRANDE ILE NORD CHORGES 05230

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	768 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	574 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: VOLT INVEST SAS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: F 687

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

VOLT INVEST SAS

SIREN 539037697

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HERVÉ BRISSET

Président - né(e) en 1963

LUCIEN DOMINIQUE BERNARD TANGHE

Président de SAS - né(e) en 1974

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LOT LA GRANDE ILE NORD
Localité terrain: CHORGES
Commune source: 05040
SIREN demandeur: 539037697
SIRET demandeur: 53903769700023
Code APE demandeur: 74.90B
Localité demandeur: AIX-EN-PROVENCE
Code postal demandeur: 13090
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 29/06/2013
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/04/2014