Permis de construire Chantier commencé

05959116E0003

Extension de surface sans transformation

Thivencelle / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 122 RUE DE SAINT AYBERT THIVENCELLE 59163

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.148 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

23.630 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

14/03/2017

Décision

14/03/2017

Début chantier

02/05/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Thivencelle (59591)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59163
Adresse: 122 RUE DE SAINT AYBERT THIVENCELLE 59163

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.074 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	1.074 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DE LA DODAINE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: B 766
Parcelle 2: B 344

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DE LA DODAINE

SIREN 314902727

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JORIS DUBRULLE

Gérant - né(e) en 1986

MICHEL DUBRULLE

Gérant - né(e) en 1964

PATRICE DEBRIL

Gérant - né(e) en 1964

YANN ANTOINE LAURENT DUBRULLE

Gérant - né(e) en 1990

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 122
Voie terrain: RUE DE SAINT AYBERT
Localité terrain: THIVENCELLE
Commune source: 59591
SIREN demandeur: 314902727
SIRET demandeur: 31490272700028
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: THIVENCELLE
Code postal demandeur: 59163
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-03
Prise en compte ouverture chantier: 2017-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 14/03/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 02/05/2017
Type de service public: Non rempli

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