Logements créés
1
Declaration prealable
Autorisé
0920142600006
Extension de surface sans transformation
Adresse
16 RUE YVONNE BOURG-LA-REINE 92340
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
39 m2
Surface démolie
18 m2
Surface du terrain
313 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2026
Autorisation
24/03/2026
Décision
24/03/2026
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Bourg-La-Reine (92014)
- Département
- Hauts-de-Seine (92)
- Région
- Île-de-France (11)
- Code postal
- 92340
- Adresse
- 16 RUE YVONNE BOURG-LA-REINE 92340
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Déclaration préalable
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination principale
- Habitation
- Utilisation prévue
- Occupation personnelle
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Un logement individuel
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Démolition intégrée au permis
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
- Surface démolie
- 18 m2
- Logements démolis
- 0
- Habitation démolie
- 18 m2
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 121 m2 | 39 m2 | 18 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 1
- Individuels créés
- 1
- Collectifs créés
- 0
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 0
- 2 pièces créés
- 0
- 3 pièces créés
- 0
- 4 pièces créés
- 1
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 0
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2026
- Parcelle 1
- L 224
Interventions déclarées
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Déclaration préalable
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 16
- Voie terrain
- RUE YVONNE
- Localité terrain
- BOURG-LA-REINE
- Commune source
- 92014
- Localité demandeur
- BOURG-LA-REINE
- Code postal demandeur
- 92340
- Nombre de niveaux maximum
- 3
- Prise en compte autorisation
- 2026-03
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2026-03
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2026
- Date réelle d’autorisation
- 24/03/2026
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 1
- Nombre de logements individuels groupés
- 0
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 0
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0920142600001
Bourg-La-Reine, Hauts-de-Seine
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 30 m2
Permis de construire
0920142600003
Bourg-La-Reine, Hauts-de-Seine
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 119 m2
Autres permis dans cette ville
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0920142500004
Bourg-La-Reine, Hauts-de-Seine
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 133 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0920142500112
Bourg-La-Reine, Hauts-de-Seine
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 38 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09201424A0008
Bourg-La-Reine, Hauts-de-Seine
Nouvelle construction
Logements : 3
Surface : 341 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09201424A0007
Bourg-La-Reine, Hauts-de-Seine
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 54 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09201423A0026
Bourg-La-Reine, Hauts-de-Seine
Nouvelle construction
Logements : 23
Surface : 1.436 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
09201423A0113
Bourg-La-Reine, Hauts-de-Seine
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 22
Surface : 0 m2