Declaration prealable Autorisé

0382292510081

Transformation sans extension ni diminution de surface

Meylan / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 2 ALLEE DES MITAILLERES MEYLAN 38240

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.735 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

14/07/2025

Décision

14/07/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Meylan (38229)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38240
Adresse: 2 ALLEE DES MITAILLERES MEYLAN 38240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	274 m²	274 m²	274 m²
Commerce	0 m²	0 m²	274 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CENTRE MEDICAL DE L'HORLOGE
Code juridique demandeur: 5785
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AP 37

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2
Voie terrain: ALLEE DES MITAILLERES
Localité terrain: MEYLAN
Commune source: 38229
SIREN demandeur: 943066746
SIRET demandeur: 94306674600018
Code APE demandeur: 86.21Z
Localité demandeur: GRENOBLE
Code postal demandeur: 38000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 14/07/2025
Type de locaux transformés: Hébergement hôtelier
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/12/2025