Permis de construire Autorisé

08833124V0002

Nouvelle construction

Nonzeville / Vosges / Grand Est

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Adresse MONTANT ROYE NONZEVILLE 88600

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.186 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

34.991 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

15/02/2024

Décision

15/02/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Nonzeville (88331)
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 88600
Adresse: MONTANT ROYE NONZEVILLE 88600

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.062 m²	1.093 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.062 m²	1.093 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DES ROSES
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: A 370
Parcelle 2: A 371
Parcelle 3: A 372

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DES ROSES (GAEC DES ROSES)

SIREN 501386189

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENOIT NICOLAS CYRILLE MARQUIS

Gérant - né(e) en 1992

NICOLAS CHARLES PAUL MARQUIS

Gérant - né(e) en 1986

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: MONTANT ROYE
Localité terrain: NONZEVILLE
Commune source: 88331
SIREN demandeur: 501386189
SIRET demandeur: 50138618900010
Code APE demandeur: 01.42Z
Localité demandeur: NONZEVILLE
Code postal demandeur: 88600
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 15/02/2024
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 0 m²