Permis de construire Chantier commencé

09303117A0034

Nouvelle construction

Epinay Sur Seine / Seine-Saint-Denis / Île-de-France

Exporter PDF

Adresse 17 AVENU FAUVEAU EPINAY SUR SEINE

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

220 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

259 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

18/01/2018

Décision

18/01/2018

Début chantier

01/04/2019

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Epinay Sur Seine (93031)
Département: Seine-Saint-Denis (93)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 92230
Adresse: 17 AVENU FAUVEAU EPINAY SUR SEINE

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	220 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 1
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AQ 242

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 17
Voie terrain: AVENU FAUVEAU
Localité terrain: EPINAY SUR SEINE
Commune source: 93031
Localité demandeur: GENNEVILLIERS
Code postal demandeur: 92230
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2018-01
Prise en compte ouverture chantier: 2019-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 18/01/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 01/04/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 27/07/2017

09303117A0032

Epinay Sur Seine, Seine-Saint-Denis

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 3 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 05/07/2017

09303117A0041

Epinay Sur Seine, Seine-Saint-Denis

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 12/04/2018

09303117A0032

Epinay-Sur-Seine, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 4 Surface : 672 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/03/2018

09303117A0036

Epinay Sur Seine, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 169 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 26/02/2018

09303117A0037

Epinay Sur Seine, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 72 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 07/02/2018

09303117A0035

Epinay Sur Seine, Seine-Saint-Denis

Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/01/2018

09303117A0033

Epinay Sur Seine, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 54 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 29/09/2017

09303117A0025

Epinay Sur Seine, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 119 m²

Autres permis dans cette ville

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 10/04/2026

0930312600044

Epinay-Sur-Seine, Seine-Saint-Denis

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 30 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/05/2026

0930312600003

Epinay-Sur-Seine, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 216 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 23/03/2026

0930312500036

Epinay-Sur-Seine, Seine-Saint-Denis

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 70 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 03/03/2026

0930312500024

Epinay-Sur-Seine, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 128 Surface : 8.517 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 09/12/2025

0930312500026

Epinay-Sur-Seine, Seine-Saint-Denis

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 166 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 27/08/2025

0930312500020

Epinay-Sur-Seine, Seine-Saint-Denis

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 108 m²