Permis de construire Autorisé

05959916T0008

Non renseigné

Tourcoing / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 106 E RUE DE LILLE TOURCOING 59200

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

4.176 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

13/05/2020

Décision

13/05/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Tourcoing (59599)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59200
Adresse: 106 E RUE DE LILLE TOURCOING 59200

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ASS TOURQUENOISE ENSEIGNEM PROFESIONNEL
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: HK 52
Parcelle 2: HK 109

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 106 E
Voie terrain: RUE DE LILLE
Localité terrain: TOURCOING
Commune source: 59599
SIREN demandeur: 783851520
SIRET demandeur: 78385152000016
Code APE demandeur: 85.32Z
Localité demandeur: TOURCOING
Code postal demandeur: 59200
Prise en compte autorisation: 2020-04
Dernière mise à jour Sitadel: 202004
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 13/05/2020

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 13/05/2020