Permis de construire Autorisé

0692532200005

Nouvelle construction

Tupin-Et-Semons / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 300 CHEMIN DES MAISONS BLANCHE LA TOUR TUPIN-ET-SEMONS 69420

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

278 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

53.857 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

28/04/2023

Décision

28/04/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Tupin-Et-Semons (69253)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69420
Adresse: 300 CHEMIN DES MAISONS BLANCHE LA TOUR TUPIN-ET-SEMONS 69420

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	123 m²	0 m²
Locaux	0 m²	139 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	139 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL DOMAINE DEGACHE FRERES
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AI 255

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL DOMAINE DEGACHE FRERES

SIREN 509848115

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MICKAEL DEGACHE

Gérant - né(e) en 1988

NICOLAS DEGACHE

Gérant - né(e) en 1983

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 300
Voie terrain: CHEMIN DES MAISONS BLANCHE
Lieu-dit terrain: LA TOUR
Localité terrain: TUPIN-ET-SEMONS
Commune source: 69253
SIREN demandeur: 509848115
SIRET demandeur: 50984811500010
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: TUPIN-ET-SEMONS
Code postal demandeur: 69420
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 28/04/2023
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : -