Permis de construire Autorisé

0385672310006

Extension de surface sans transformation

Chamrousse / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse ROUTE DE LA CROISETTE - VI CHAMROUSSE 38410

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

4.760 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.995 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

14/12/2023

Décision

14/12/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chamrousse (38567)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38410
Adresse: ROUTE DE LA CROISETTE - VI CHAMROUSSE 38410

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Résidence
Résidence: Résidence de tourisme

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	4.760 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 60
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 60
Démolis: 0
1 pièce créé: 2
2 pièces créés: 24
3 pièces créés: 28
4 pièces créés: 6
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: TERRESENS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: BB 4

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

TERRESENS

SIREN 501580211

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GERAUD PIERRE CORNILLON

Président de SAS - né(e) en 1966

Société liée

850565151

SIREN 850565151

Commissaire aux comptes titulaire

COGEPARC (COGEPARC COMPTABILITE ET GESTION DU PARC) (COGEPARC)

SIREN 964501308

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE CAROLINE BRION TURCK (TURCK)

Administrateur - né(e) en 1976

FABRICE CHARLES MARIE BOURBON

Administrateur - né(e) en 1973

PASCAL JEAN-MICHEL FAURE

Administrateur - né(e) en 1973

ROMAIN JEAN GUILLAUME DUPRAT

Administrateur - né(e) en 1971

STEPHANE GUILLON

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1972

DENIS PIANTE

Directeur général délégué - né(e) en 1966

RÉGIS GLOPPE

Directeur général délégué - né(e) en 1983

Commissaire aux comptes titulaire

SAS ORIAL

SIREN 444674816

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MATHIEU BERTRAND MERLE

Directeur Général - né(e) en 1980

SYLVAIN PIERRE AIGLOZ

Président de SAS - né(e) en 1965

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE LA CROISETTE - VI
Localité terrain: CHAMROUSSE
Commune source: 38567
SIREN demandeur: 501580211
SIRET demandeur: 50158021100032
Code APE demandeur: 70.22Z
Localité demandeur: LYON
Code postal demandeur: 69001
Nombre de niveaux maximum: 7
Prise en compte autorisation: 2023-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 14/12/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 60
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Chamrousse, Isère

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 3 Surface : 0 m²