Permis de construire Travaux terminés

01300114J0106

Transformation avec extension de surface

Aix En Provence - Les Milles / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 365 CH DE LA PIOLINE AIX EN PROVENCE - LES MILLES 13290

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

4.884 m²

Surface démolie

464 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

20/10/2015

Autorisation

23/12/2014

Décision

23/12/2014

Début chantier

20/10/2015

Fin travaux

01/03/2016

Localisation

Commune: Aix En Provence - Les Milles (13001)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13290
Adresse: 365 CH DE LA PIOLINE AIX EN PROVENCE - LES MILLES 13290

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 464 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 464 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	290 m²	0 m²	0 m²	290 m²	290 m²
Locaux	7.953 m²	4.884 m²	464 m²	485 m²	485 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: HZ 16
Parcelle 2: HZ 49
Parcelle 3: HZ 51

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 365
Voie terrain: CH DE LA PIOLINE
Localité terrain: AIX EN PROVENCE - LES MILLES
Commune source: 13001
Localité demandeur: AIX EN PROVENCE - LES MILLES
Code postal demandeur: 13265
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-12
Prise en compte ouverture chantier: 2015-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-05
Date réelle de dépôt: 20/10/2015
Date réelle d’autorisation: 23/12/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 20/10/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 01/03/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 1
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Artisanat
Type d’annexe: Pas d’annexe

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