Permis de construire Autorisé

01427516R0001

Extension de surface sans transformation

Fontaine-Henry / Calvados / Normandie

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Adresse LE PARC FONTAINE-HENRY 14610

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

760 m²

Surface démolie

678 m²

Surface du terrain

411.843 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

25/01/2016

Décision

25/01/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Fontaine-Henry (14275)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 14610
Adresse: LE PARC FONTAINE-HENRY 14610

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 678 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 678 m²
Agricole démoli: 678 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.223 m²	760 m²	678 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	1.223 m²	760 m²	678 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: ZI 26
Parcelle 2: ZI 25

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE PARC
Localité terrain: FONTAINE-HENRY
Commune source: 14275
Localité demandeur: CARPIQUET
Code postal demandeur: 14650
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 25/01/2016
Type de service public: Non rempli

Permis d amenager Décision du 18/09/2023

01427523D0001

Fontaine Henry, Calvados

Logements : - Surface : -