Permis de construire Travaux terminés

04205918A0010

Nouvelle construction

Chazelles Sur Lyon / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 1 RUE PUPIER CHAZELLES SUR LYON 42140

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

771 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.791 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

07/06/2018

Décision

07/06/2018

Début chantier

01/10/2018

Fin travaux

15/01/2020

Localisation

Commune: Chazelles Sur Lyon (42059)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42140
Adresse: 1 RUE PUPIER CHAZELLES SUR LYON 42140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	395 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	376 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 4
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 4
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 2
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 2
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BROSSE CONSTRUCTION
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AE 764
Parcelle 2: AE 766
Parcelle 3: AE 772

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BROSSE CONSTRUCTION

SIREN 501848642

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DIDIER PHILIPPE FRANCOIS BROSSE

Gérant - né(e) en 1959

MARION CLEMENCE BROSSE

Gérant - né(e) en 1986

Commissaire aux comptes titulaire

EUREX AUDIT

SIREN 527874952

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FLORENCE MARIE PIERRE OGIER

Membre du directoire - né(e) en 1978

FRANCOIS MICHEL GABRIEL GRILLET

Membre du directoire - né(e) en 1975

JEAN-LUC ANTOINE GEORGES DESPRES

Membre du directoire - né(e) en 1970

REMY PIERRE DELOLME

Membre du directoire - né(e) en 1974

STEPHANE MICHEL FAURE

Membre du directoire - né(e) en 1971

Autre

305177578

SIREN 305177578

Autre

417626280

SIREN 417626280

Président de SAS

527709257

SIREN 527709257

Autre

530614700

SIREN 530614700

Commissaire aux comptes suppléant

EUREX LOIRE

SIREN 391883949

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FABIEN RAYMOND ROGER LEONE-AIGUIER

Autre - né(e) en 1982

FLORENCE MARIE PIERRE OGIER

Autre - né(e) en 1978

FRANCOIS MICHEL GABRIEL GRILLET

Autre - né(e) en 1975

REMY PIERRE DELOLME

Autre - né(e) en 1974

PIERRE-MICHEL MONNERET

Commissaire aux comptes suppléant

Autre

305177578

SIREN 305177578

Autre

417626280

SIREN 417626280

Société liée

480463157

SIREN 480463157

Président de SAS

527709257

SIREN 527709257

Autre

530614700

SIREN 530614700

Commissaire aux comptes titulaire

RSM RHONE-ALPES

SIREN 398384198

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERTRAND DUFOUR

Administrateur - né(e) en 1983

GAEL DHALLUIN

Administrateur - né(e) en 1972

JEAN-MARC CHRISTIAN MOREL

Administrateur - né(e) en 1964

EMMANUEL MEUNIER

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1968

PHILIPPE ROUX

Commissaire aux comptes titulaire

PIERRE-MICHEL MONNERET

Président de SAS - né(e) en 1963

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: RUE PUPIER
Localité terrain: CHAZELLES SUR LYON
Commune source: 42059
SIREN demandeur: 501848642
SIRET demandeur: 50184864200010
Code APE demandeur: 64.30Z
Localité demandeur: CHAZELLES SUR LYON
Code postal demandeur: 42140
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-06
Prise en compte ouverture chantier: 2018-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 07/06/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 01/10/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 15/01/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 4
Type d’annexe: Pas d’annexe

Chazelles Sur Lyon, Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 84 m²