Permis de construire Travaux terminés

03033015A0001

Nouvelle construction

Tornac / Gard / Occitanie

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Adresse 712 RTE DE QUISSAC LOUS HERS TORNAC 30140

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

348 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

23.519 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

05/02/2015

Décision

05/02/2015

Début chantier

05/04/2015

Fin travaux

31/07/2015

Localisation

Commune: Tornac (30330)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30140
Adresse: 712 RTE DE QUISSAC LOUS HERS TORNAC 30140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.002 m²	174 m²
Commerce	202 m²	0 m²
Agricole	1.800 m²	174 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE TORNAC
Code juridique demandeur: 6317
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AN 681
Parcelle 2: AN 680
Parcelle 3: AN 679

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCA LES VIGNERONS DE TORNAC

SIREN 775945090

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AURELIE PRIVAT (VERRE)

Administrateur - né(e) en 1987

GAUTHIER CABANE

Administrateur - né(e) en 1991

JEREMIE PIERRE BLANC

Administrateur - né(e) en 1985

CEDRIC ALAIN PRIVAT

Autre - né(e) en 1975

JACQUES MICHEL BLANC

Autre - né(e) en 1963

LUDOVIC ERIC GERMAIN TETAZ

Autre - né(e) en 1981

BEATRICE POUZANCRE PARENT

Commissaire aux comptes titulaire

HUGO THEO SNITSELAAR

Membre - né(e) en 1989

JEAN-FRANCOIS ALAIN SOUBEIRAN

Membre - né(e) en 1979

JONATHAN JEAN MICHEL DUPONT

Membre - né(e) en 1986

PIERRE-ALEXIS PELADAN

Membre - né(e) en 1970

PIERRETTE LACOMBE

Membre - né(e) en 1958

LIDVINE STEPHANIE LACOMBE

Vice-Président - né(e) en 1974

Commissaire aux comptes suppléant

397856139

SIREN 397856139

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 712
Voie terrain: RTE DE QUISSAC
Lieu-dit terrain: LOUS HERS
Localité terrain: TORNAC
Commune source: 30330
SIREN demandeur: 775945090
SIRET demandeur: 77594509000014
Code APE demandeur: 11.02B
Localité demandeur: TORNAC
Code postal demandeur: 30140
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-02
Prise en compte ouverture chantier: 2015-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 05/02/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 05/04/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 31/07/2015
Type de service public: Non rempli

Tornac, Gard

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 126 m²