Permis de construire Travaux terminés

0692771500037

Diminution de surface sans transformation

Genas / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 6-10 RUE LIONEL TERRAY GENAS 69740

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

890 m²

Surface démolie

1.080 m²

Surface du terrain

24.308 m²

Dates du dossier

Dépôt

23/11/2015

Autorisation

09/09/2015

Décision

09/09/2015

Début chantier

23/11/2015

Fin travaux

30/06/2017

Localisation

Commune: Genas (69277)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69740
Adresse: 6-10 RUE LIONEL TERRAY GENAS 69740

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.080 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 1.080 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	5.515 m²	890 m²	1.080 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: FILOG
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: BD 9
Parcelle 2: BD 102

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

FILOG

SIREN 662820067

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CONSTANCE JEANTET

Directeur Général - né(e) en 1988

JACQUES JEANTET

Président de SAS - né(e) en 1956

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6-10
Voie terrain: RUE LIONEL TERRAY
Localité terrain: GENAS
Commune source: 69277
SIREN demandeur: 662820067
SIRET demandeur: 66282006700129
Code APE demandeur: 64.20Z
Localité demandeur: BESANCON
Code postal demandeur: 25000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-09
Prise en compte ouverture chantier: 2015-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-08
Date réelle de dépôt: 23/11/2015
Date réelle d’autorisation: 09/09/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 23/11/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 30/06/2017
Type de service public: Non rempli

Genas, Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 113,09 m²