Permis de construire Chantier commencé

0450221300002

Nouvelle construction

Batilly-En-Gatinais / Loiret / Centre-Val de Loire

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Adresse RUE RENE CASSIN C.R DE DERRIERE LES MURS BATILLY-EN-GATINAIS 45340

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.920 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.540 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

14/08/2013

Décision

14/08/2013

Début chantier

02/03/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Batilly-En-Gatinais (45022)
Département: Loiret (45)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 45340
Adresse: RUE RENE CASSIN C.R DE DERRIERE LES MURS BATILLY-EN-GATINAIS 45340

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	960 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	960 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL LA VOIE CESAR
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: F 667
Parcelle 2: F 669
Parcelle 3: F 52

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE RENE CASSIN
Lieu-dit terrain: C.R DE DERRIERE LES MURS
Localité terrain: BATILLY-EN-GATINAIS
Commune source: 45022
SIREN demandeur: 304055247
SIRET demandeur: 30405524700023
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: BATILLY-EN-GATINAIS
Code postal demandeur: 45340
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-11
Prise en compte ouverture chantier: 2014-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 14/08/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 02/03/2014
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 26/12/2013