Permis de construire Travaux terminés

07303117G1019

Nouvelle construction

Bassens / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 13 AVENU DE TURIN BASSENS 73000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.726 m²

Surface démolie

2.428 m²

Surface du terrain

4.249 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

06/02/2018

Décision

06/02/2018

Début chantier

20/06/2018

Fin travaux

15/12/2018

Localisation

Commune: Bassens (73031)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73000
Adresse: 13 AVENU DE TURIN BASSENS 73000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 2.428 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 1.214 m²
Commerce démoli: 1.214 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.214 m²	863 m²	1.214 m²
Commerce	1.214 m²	863 m²	1.214 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ARMNICOL
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: B 2438

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ARMNICOL

SIREN 434304135

Personnes physiques identifiées dans cette branche

NICOLAS CHRISTOPHE SCHIAVON

Gérant - né(e) en 1969

VALERIE CAROLINE MAMET (SCHIAVON)

Gérant - né(e) en 1974

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 13
Voie terrain: AVENU DE TURIN
Localité terrain: BASSENS
Commune source: 73031
SIREN demandeur: 434304135
SIRET demandeur: 43430413500016
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SAINT-ALBAN-LEYSSE
Code postal demandeur: 73230
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-02
Prise en compte ouverture chantier: 2018-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 06/02/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 20/06/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 15/12/2018
Type de service public: Non rempli

Bassens, Savoie

Nouvelle construction

Logements : 3 Surface : 334 m²