Permis de construire Travaux terminés

00139015A0004

Nouvelle construction

Saint-Vulbas / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ZAC DU PARC INDUSTRIEL DE LES BERGERIES SAINT-VULBAS 01150

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.495 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

6.877 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

08/06/2015

Décision

08/06/2015

Début chantier

28/06/2016

Fin travaux

18/12/2019

Localisation

Commune: Saint-Vulbas (01390)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01150
Adresse: ZAC DU PARC INDUSTRIEL DE LES BERGERIES SAINT-VULBAS 01150

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	130 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.365 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: AVERTIN
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AB 50

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

AVERTIN

SIREN 488134735

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

VINCENT QUENIN

Gérant - né(e) en 1961

DENIS DELOR

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1954

Associé indéfiniment responsable

DENIS DELOR ET ASSOCIES

SIREN 808556153

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MAGALI VERONIQUE RODRIGUES-DA ROCHA (DELOR)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

DENIS JOSEPH DELOR

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1954

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZAC DU PARC INDUSTRIEL DE
Lieu-dit terrain: LES BERGERIES
Localité terrain: SAINT-VULBAS
Commune source: 01390
SIREN demandeur: 488134735
SIRET demandeur: 48813473500015
Code APE demandeur: 00.00Z
Localité demandeur: ALTEN DES PALUDS
Code postal demandeur: 84210
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-12
Prise en compte ouverture chantier: 2019-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 08/06/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 28/06/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 18/12/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 1
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Saint-Vulbas, Ain

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 76 m²