Permis d amenager Autorisé

0692021700007

Nouvelle construction

Sainte-Foy-Les-Lyon / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LIEUDIT TAFFIGNON NORD SAINTE-FOY-LES-LYON 69110

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

746 m²

Surface démolie

1.162 m²

Surface du terrain

6.914 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

02/01/2018

Décision

02/01/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Sainte-Foy-Les-Lyon (69202)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69110
Adresse: LIEUDIT TAFFIGNON NORD SAINTE-FOY-LES-LYON 69110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis d’aménager
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.162 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 360 m²
Locaux démolis: 802 m²
Service public démoli: 802 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	360 m²	0 m²	360 m²
Locaux	802 m²	746 m²	802 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	802 m²	746 m²	802 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AY 2
Parcelle 2: AY 3

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis d’aménager
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LIEUDIT TAFFIGNON NORD
Localité terrain: SAINTE-FOY-LES-LYON
Commune source: 69202
Localité demandeur: FRANCHEVILLE
Code postal demandeur: 69340
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 02/01/2018
Type de service public: Culture et loisir

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire Décision du 02/08/2017