Permis de construire Chantier commencé

01402021P0022

Transformation avec extension de surface

Argences / Calvados / Normandie

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Adresse 432 RUE DES BRUYERES LE MESNIL ARGENCES 14370

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

287 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.960 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

17/12/2021

Décision

17/12/2021

Début chantier

01/03/2022

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Argences (14020)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 14370
Adresse: 432 RUE DES BRUYERES LE MESNIL ARGENCES 14370

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation / logements
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de logements en locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Transformée	Issue de transformation
Habitation	375 m²	0 m²	375 m²	0 m²
Locaux	0 m²	287 m²	0 m²	375 m²
Commerce	0 m²	287 m²	0 m²	375 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI S.R.B. CAILLEMARE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: D 34

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DOMAINE LE MESNIL

SIREN 514949338

Personnes physiques identifiées dans cette branche

REMY BENEDETTI

Directeur Général - né(e) en 1957

SONIA BENEDETTI (ROMAGNE)

Président de SAS - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 432
Voie terrain: RUE DES BRUYERES
Lieu-dit terrain: LE MESNIL
Localité terrain: ARGENCES
Commune source: 14020
SIREN demandeur: 514949338
SIRET demandeur: 51494933800024
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: FLANCOURT CATELON
Code postal demandeur: 27310
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-12
Prise en compte ouverture chantier: 2022-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 17/12/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 01/03/2022
Type de locaux transformés: Habitation
Type de service public: Non rempli

Argences, Calvados

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 16 m²