Permis de construire Autorisé

0910272010011

Extension de surface sans transformation

Athis Mons / Essonne / Île-de-France

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Adresse RUE MONTAGNE D'ATHIS ATHIS MONS

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.691 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

13.344 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

22/06/2020

Décision

22/06/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Athis Mons (91027)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 91200
Adresse: RUE MONTAGNE D'ATHIS ATHIS MONS

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.574 m²	1.691 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	1.574 m²	1.691 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SA HLM L'ATHEGIENNE
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: E 168
Parcelle 2: E 169
Parcelle 3: E 170

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE MONTAGNE D'ATHIS
Localité terrain: ATHIS MONS
Commune source: 91027
SIREN demandeur: 957200926
SIRET demandeur: 95720092600013
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: ATHIS-MONS
Code postal demandeur: 91200
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 22/06/2020
Type de service public: Enseignement et recherche

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