Permis de construire Autorisé

04718525C0008

Nouvelle construction

Montayral / Lot-et-Garonne / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse ZONE PORTE DU QUERCY TOULZA MONTAYRAL 47500

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.058 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

42.809 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

24/09/2025

Décision

24/09/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Montayral (47185)
Département: Lot-et-Garonne (47)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 47500
Adresse: ZONE PORTE DU QUERCY TOULZA MONTAYRAL 47500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	2.785 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	273 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI ROUSSEL
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: BH 39
Parcelle 2: BH 37
Parcelle 3: BH 2

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI ROUSSEL

SIREN 344456231

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MOURAD GRAJA

Gérant - né(e) en 1978

Associé indéfiniment responsable

CENTRALE D'APPROVISIONNEMENT DES LANDES (SCA LANDES)

SIREN 383197563

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CATHERINE MANESCAU

Administrateur - né(e) en 1960

DAVID LESBARRERES

Administrateur - né(e) en 1974

FREDERIC TESTET

Administrateur - né(e) en 1973

HUGO BELIT

Administrateur - né(e) en 1974

JOEL DE BARROS

Administrateur - né(e) en 1985

MATHILDE SARRAZIN

Administrateur - né(e) en 1979

SABRINA CLERMONT

Administrateur - né(e) en 1982

PHILIPPE GAUDRIE

Commissaire aux comptes suppléant

DAVY SAINT LAURENT

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1973

Commissaire aux comptes titulaire

SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES RIVIERE GRIZEL ET AUTRES

SIREN 381294388

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERIC LIONEL GRIZEL

Gérant - né(e) en 1972

GUILLAUME RIVIERE

Gérant - né(e) en 1972

Associé indéfiniment responsable

MONTAYRAL DISTRIBUTION

SIREN 345291223

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

NATHALIE GRAJA (BOUREL)

Directeur Général - né(e) en 1976

MOURAD GRAJA

Président de SAS - né(e) en 1978

Commissaire aux comptes titulaire

CABINET FC2A (FC2A)

SIREN 482602927

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AURORE CERVEAUX

Gérant - né(e) en 1985

JEAN-PIERRE FRAPPE

Gérant - né(e) en 1969

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZONE PORTE DU QUERCY
Lieu-dit terrain: TOULZA
Localité terrain: MONTAYRAL
Commune source: 47185
SIREN demandeur: 344456231
SIRET demandeur: 34445623100010
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: MONTAYRAL
Code postal demandeur: 47500
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 24/09/2025
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 08/07/2025

04718525C0002

Montayral, Lot-et-Garonne

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 25/06/2025

04718525C0001

Montayral, Lot-et-Garonne

Logements : - Surface : -